Conditions générales de vente

Les pierres et bijoux proposés sont sélectionnés avec soin afin de garantir la meilleure qualité possible. Je veille moi-même à choisir mes fournisseurs afin d’assurer la provenance des minéraux. Les pierres constituent un bon accompagnement pour soulager certaines douleurs, apporter différentes vertus mais elles ne dispensent en aucun cas la consultation d’un médecin.

ARTICLE 1 – OBJET

Les présentes Conditions Générales de Vente régissent le ventes de pierres et bijoux proposés par Angélique GIORGI proposées sur sa boutique en ligne. Ces conditions générales de vente prévaudront sur toutes autres conditions figurant dans tout autre document, sauf dérogation préalable, expresse et écrite.

ARTICLE 2 – ACCEPTATION DES CONDITIONS

Le client reconnaît avoir pris connaissance, au moment de la passation de Commande, des présentes conditions générales de vente et déclare expressément les accepter sans réserve.
Les présentes conditions générales de vente établissent les relations contractuelles entre Angélique GIORGI et son client, les deux parties les acceptant sans réserve.

ARTICLE 3 – COMMANDE

Les systèmes d’enregistrement automatique sont considérés comme valant preuve de la nature, du contenu et de la date de la Commande.
Un email de confirmation sera envoyé à l’adresse mail que le client aura communiqué. La vente ne sera conclue qu’à compter de l’envoi de ladite confirmation de commande.

Angélique GIORGI se réserve le droit de refuser ou d’annuler toute commande d’un client notamment en cas d’insolvabilité dudit client ou dans l’hypothèse d’un défaut de paiement de la commande concernée ou d’une livraison antérieure ou d’un litige relatif au paiement d’une commande antérieure.

Les mentions indiquées par le client, lors de la saisie des informations inhérentes à sa commande engagent celui-ci. Angélique GIORGI ne saurait être tenue responsable des erreurs commises par le client dans le libellé des coordonnées du destinataire de la Commande (adresse de livraison, adresse de facturation notamment) et des retards de livraison ou de l’impossibilité de livrer les Produits commandés que ces erreurs pourraient engendrer.

ARTICLE 4 – LIVRAISON

Après confirmation de la Commande et sous réserve du paiement du prix des produits commandés, Angélique GIORGI s’engage à expédier à son client, sous sa responsabilité, les produits commandés à l’adresse de livraison. La livraison se fera en lettre suivie ou bien par Colissimo en fonction du poids total de la commande. Le mode de livraison sera spécifié dans le récapitulatif de commande.
Le tarif de livraison est directement spécifié lorsque le client renseigne son adresse de livraison (dans le récapitulatif de commande).

Les retards éventuels de livraison imputables au transporteur ou à Angélique GIORGI ne donnent pas le droit au client de réclamer des dommages et intérêts.
Les Produits commandés sont transportés aux risques et périls du destinataire. A réception des produits commandés, le client ou le destinataire devra vérifier le bon état du produit livré.

Dans l’hypothèse où l’un ou plusieurs des produits commandés seraient manquants ou détériorés, le client ou le destinataire doit faire d’éventuelles réserves auprès du transporteur, au moment de la livraison.

En cas de défauts apparents, le client bénéficie du droit de retour.

Sont considérés comme cas de force majeure déchargeant Angélique GIORGI de son obligation de livrer, la guerre, l’émeute, l’incendie, les grèves, les accidents.

En cas d’indisponibilité de l’article commandé, Angélique GIORGI proposera deux options au client : le remplacement par un article similaire ou bien le remboursement.

Dans l’hypothèse où le client souhaiterait que les produits commandés soient livrés à deux adresses distinctes, il conviendra que ce dernier passe 2 commandes distinctes.

ARTICLE 5 – RETRACTATION

Le client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception des Produits commandés, pour les retourner, à ses frais, à Angélique GIORGI contre échange ou remboursement. Dans cette hypothèse, le client devra renvoyer les Produits neufs, intacts, accompagnés de tous les accessoires éventuels à l’adresse suivante :

Angélique GIORGI 6 allée des Peupliers Résidence le Tivoli bat 34 13090 Aix en Provence

En cas d’exercice du droit de rétractation, Angélique GIORGI s’engage à rembourser les sommes versées par le client à l’exception des frais de retour.
Le remboursement est dû dans un délai maximum de 14 jours.

ARTICLE 6 – PRIX

Les prix sont précisés en euros et calculés hors taxes. Ils ne sont pas majorés du taux de TVA, le statut d’auto-entrepreneur impliquant une franchise de TVA, selon l’article 293 B du CGI.

Le prix indiqué sur les fiches produit ne comprend pas les frais inhérents au transport.

Le prix indiqué dans la confirmation de commande est le prix définitif. Ce prix comprend le prix des produits, les frais de manutention, d’emballage et de conservation des produits et les frais de transport.

ARTICLE 7 – PAIEMENT

Le prix facturé au client est le prix indiqué sur la confirmation de commande adressée par Angélique GIORGI.

Le prix des produits est payable au comptant par un des moyens de paiement proposé sur le site le jour de la commande effective.

La commande validée par le client ne sera considérée comme effective que lorsque le centre de paiement bancaire sécurisé aura donné son accord sur la transaction et, le cas échéant, après acceptation de prise en charge du risque par l’assureur.
Les règlements peuvent être effectués soit :
– par chèque à envoyer directement à l’adresse spécifiée,
– par virement (IBAN spécifié lorsque ce mode de paiement est sélectionné),
– par carte bancaire (via la solution sécurisée Stipe),
– par Paypal

ARTICLE 8 – LOI APPLICABLE

Les présentes conditions générales de vente sont soumises au droit français.

ARTICLE 9 – RESPONSABILITE

Certains minéraux sont susceptibles de contenir des substances naturelles (Arsenic, Plomb…en très faibles doses), toxiques pour l’Homme. Les minéraux ne doivent pas être portés à la bouche ou avalés et il est recommandé de manière générale de se laver les mains après manipulation.
Angélique GIORGI ne peut être tenu pour responsable des dommages de toute nature, tant matériels qu’immatériels ou corporels, qui pourraient résulter de la mauvaise utilisation des Produits commercialisés. Il en est de même pour les éventuelles modifications des Produits résultant des fabricants.

La responsabilité de Angélique GIORGI sera, en tout état de cause, limitée au montant de la commande et ne saurait être mise en cause pour de simples erreurs ou omissions qui auraient pu subsister malgré toutes les précautions prises dans la présentation des produits En cas de difficultés dans l’application du présent contrat, le client et Angélique GIORGI se réservent la possibilité, avant toute action en justice, de rechercher une solution amiable.

ARTICLE 10 – GARANTIE

En toute hypothèse, le client bénéficie de la garantie légale d’éviction et des vices cachés prévue aux articles 1625 et suivants du Code Civil.

Le client pourra contacter Angélique GIORGI par téléphone 06 18 73 32 75 ou par mail (formulaire de contact). Une réponse sera donné dans les 48 heures.

ARTICLES 11 – INFORMATIONS LEGALES

Le renseignement des informations nominatives collectées aux fins de la vente à distance est obligatoire, ces informations étant indispensables pour le traitement et l’acheminement des commandes. Le défaut de renseignement entraîne la non-validation de la Commande.

Le client dispose (article 34 de la loi du 6 janvier 1978) d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent. De plus, Angélique GIORGI s’engage à ne pas communiquer, gratuitement ou avec contrepartie, les coordonnées de ses clients à un tiers, ni à utiliser ces données pour du démarchage commercial.

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